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jeudi 1 janvier 2015

annotation traiter sur le fonctionnement article 1 à 17

annotation traiter sur le fonctionnement article 1 à 17





ORganigramme # 3 - FENGERHTF





LIEN OFFRE H4

http://fengerhtf.blog4ever.com/blog/lire-article-491161-3696235-offre_le_worisjule_premier_h4.html

F FENGER A AERO S SPATIAL I INTERNATIONAL / H HOGLILI T TINAGAS F FENGER WEBER JULIEN FABRICE Nés à Montreux le 15.11.1979/ CO LI LI RUE JULIEN PEYHORGUE 5 69100 VILLEURBANNE FRANCE INDÉPENDANT  N de siret en France 52418906500013 LYON CCI / SIREN 524 189 065/ LYON CCI Entreprise le pâtre le Worisjule premier téléphone 00339 51 05 24 42 /  004179 478 34 26 / 0033641211506  mail/ maitredesrunes@yahoo.fr/ http; tape BETSCHKAIL // BETSCHKAILPOWER

domaine agricole des herbes d'alpages  http://map.search.ch/d/dhlyzkwyj?x=-105416m&y=-7676m

sceau de l'imperiauté du domaine

https://drive.google.com/file/d/0B8QcU6DWZMGmbDhsd3dhTk5IVWc/edit?usp=sharing 




Cliquez ici pour payer

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http://betschkailpower.hautetfort.com/archive/2010/11/29/faire-un-don-en-plusieur-monnaie-a-l-entreprise-le-patre-le.html



peut on parler d’une soie si fine et si bien tisée que de par ça transparence elle est un camouflage derrière laquelle on peut se camoufler. cape d'invisibilité camouflage


citation de Worisjule 1 du 09.10.2014



TRAITÉ SUR LE FONCTIONNEMENT
DE
L'UNION EUROPÉENNE



Préambule


DÉTERMINÉS à établir les fondements d'une union sans cesse plus étroite entre les peuples européens,
DÉCIDÉS à assurer par une action commune le progrès économique et social de leurs États en
éliminant les barrières qui divisent l'Europe,



# on parles d’une union basée sur une logistique et déontologie internationale, voulues au profit d’une politique terrienne, de par les premiers pas de l’industrie spatiale.


§ ma proposition vis à vis de mon artisanat, c’est de mettre en oeuvre la vente de mes tisanes, dans le cadre d’infusion en brique par exemple avec Tetra-pack, ou moi j’avais été voir en suisse, présenter mon travail de récolte de matière première, à Terta-pack tous comme à Emmi.


§ que il s’agit d’une politique intergouvernementale, est intercontinentale au profit d’une union terrienne industrielle, aboutissant à l’industrie spatiale, à ce jours ma partis parles de mise en avant de la politique textile spatial, ou à Lille, en cette année 2014, L’ESA à financé une réunion afin de promouvoir la caractéristique textile.  


§ l’aboutissement inéluctable de l’industrie étant le domaine spatiale, j'ai toutes suite pensé mettre en oeuvre un chantier de taille d’un astronef comme LE NAVIRE




Le principe actuel de la politique, consiste à mettre en oeuvre une cohésion européenne, et mondiale, ayant pour objectif de faciliter l’échange scientifique, d’apporter des valeurs solides comme le droit de circulation (article 2 protocole 4 CEU), tous comme le droit à la sécurité (article 5 titre 1) ou quand il y as lieu de sinistre  il y as alors lieu d’infraction, ou quand il y as lieu comme il y as eu lieu de torture (article 3 donc priorité en qualité mathématique) c’est que c’est très grave.


#  l'équilibre dans les échanges et la loyauté dans la concurrence,


§ dénonciation de madame LI pour concurrence déloyale (Elle est punissable sur le fondement de l'article 1382 du code civil français )


§ la concurrence internationale à pour utilité l’effort en vues de création de chantier spatiale, ou tous partis est lié en concurrence pour y arriver.  


#  d'en assurer le développement harmonieux


§ on parle de développement et d’harmonie ou quand il y as lieu de torture (  visant à annuler la personnalité de la victime ou à diminuer sa capacité physique ou mentale ) dans le cadre d’un délit prioritaire mathématiquement (article 3 CEU) il est difficile de parler d’harmonie et de développement, autrement que en condamnant sévèrement ce que on peut appelé “Le problème”.


# appelant les autres peuples de l'Europe qui partagent leur idéal à s'associer à leur effort,


§ ou pour moi on parle au finale de l’effort spatial.


PREMIÈRE PARTIE
LES PRINCIPES
Article premier


1. Le présent traité organise le fonctionnement de l'Union et détermine les domaines, la délimitation
et les modalités d'exercice de ses compétences.


§ ou en faite madame Li as eu des études payées par ça famille en chine par exemple chez IDRAC, est as alors pour mission de travailler dans les compétences Textile, que il y as lieu d’une cohésion internationale dans les prémices spatiale, également à Lille une réunion c’est passée durant 2014 ESA , ayant pour objectif de placer en priorité et politique actuel, la matière Textile et l'aérospatial.


§ madame Li aimerais pouvoir exercer ces compétences de négociatrice, dans le domaine de l’import-export textile dés lors que il y as eu lieu de proposition de synergie dans le cadre de la réunion de Lille, elle aimerais que France ou toutes personnes concernées ou non, puisse l’aider à combler les lacunes quand à ça mission suivant un dossier de négociation, déposé chez G.Gardet à Lyon, Jean Lob à lausanne.


§ elle aimerais que on la paie à l’effet de l’import-export de textile, sous forme de CDD, nous avons pris contact déjà suite à la réunion de Lille avec le patron de l’ESA, afin de nous payer le salaire de madame LI comme il est convenu par la charte ESA, afin que elle puisse exercer ces compétences, en matière d’import-export textile.


# 2.3  desquelles l'Union dispose d'une compétence.


§ En fait la compétence consiste à la création de matérielle spatiale ou selon la politique actuel un accent est donné à la matière textile, que c’est pour les raisons de synergie que le dossier de négociation  madame LI doit être régler rapidement.


̣§ pour ma part j’ais différents projet en temps que indépendant, dont la transformation de mes herbes d’alpages dans l’industrie de boisson de table en brique.


> il me faut des distributeurs


> il me faut les fonds nécessaires.


§  l’argent doit ensuite servir à l’élaboration de ma technique, utile à envoyer le matérielle de construction dans l’espace par d’autre moyen que par propulsion, sachant que dans moins de 90 ans la ressource terrestre pétrolifère seras alors épuisée.


§ une simple voiture contient 30 kg de textile, c’est pourquoi il est important d’avoir par exemple une négociatrice dans un cadre de compétence constant, que il y as passablement urgence (environs 90 ans) pour développer ma technique, soit il faudrais pouvoir passer prochainement à des premiers essais en vues d’industrialiser le concept, d’avoir des véhicules d’interceptions en état de marches et maintenus, directement dans l’espace, [l’entre deux]


̣§ que un Skylifter enverrais 300 tonnes par livraison, ou il resterais plus que à intercepter par des véhicules appropriés dirrectement de l’entre deux à l’espace, tous comme les modules Piccard, pourrais facillement servir à monté ou descendre toutes sortes de personnalités utile à l’ouvrage.  


§ La Charte ECSL dit  que il y as lieu d’accroissement “ Considérant l’accroissement régulier de la communauté des utilisateurs de l’espace (en tant que concepteurs, utilisateurs, opérateurs) et de ses besoins”


SI IL Y AS LIEU D'ACCROISSEMENT, QUE AVEC LA RÉUNION DE LILLE, ON PEUT INTERPRÉTER UNE PRIORITÉ DU TEXTILE VIS A VIS DE L'AÉROSPATIAL, IL Y AS PAR EXEMPLE URGENCE ET Priorité A ENTRETENIR LE TIC-TAC ENTRE LA FRANCE ET LA CHINE, DE PROMOUVOIR UN CDD VIS A VIS DU DOSSIER DE NÉGOCIATION, LES ÉTATS ONT LIEU DE COORDONNER EN CONSÉQUENCE DES LACUNES A MA THESE, AU PROFIT D’AUGMENTER, TOUS COMME DE MAXIMISER LE DÉVELOPPEMENT DES PRIORITÉS MISE EN VALEUR.


QUE IL EST QUESTION D’INSTAURER MAINTENANT LA TECHNIQUE PAR BALLON ENTRE TERRE ET CIEL, D’UNE PART SUR LES QUESTIONS DE DÉLAIS PÉTROLIFÈRES, D’UNE AUTRE PART SUR LES RAISONS DE COMPETIVITE.  


note article 2.4 du 18 décembre 2014


art 2.4 TFUE [TRAITÉ SUR LE FONCTIONNEMENT DE L'UNION EUROPÉENNE] on parle d'une définition progressive d'une politique de défense commune, anti-torture en priorité [art 3 CUE] ou dés que il y as nécessiter [art 2.2 CUE] (jusque à que cela n'existe tous simplement plus dans par exemple des hôpitaux > ou c'est un scandale > de étymologie de gicler rapidement ce genre de boufaillon tortionnaire des hôpitaux (il y as urgence) ou de les tuer si c'est nécessaire ] cela doit être fait dans les délais, de part le fait, le temps d'une vie est court et dois servir à une cohésion de politique actuel voulues en un sens de sécuritaire au profit de l'étude internationale et spatiale. https://drive.google.com/file/d/13E1K5i7bILgQIehWX2wPBa6vRbRhX3ogcZYgtPvu0pLw-HAq9puTVuGNfu7MCZpWj0CvKGkybhU0vtga/view?usp=sharing


§ LA DÉFENSE COMMUNE EST PRIORITAIREMENT DE MAXIMISER LES ACTIONS ANTI-TORTURE ACTUELLEMENT.



TOUTES MISE EN OEUVRE SE BASE SUR UNE POLITIQUE PROGRESSIVE, OU VIS A VIS D’UNE NOUVEAUTÉ INDUSTRIELLE, COMME LA DÉONTOLOGIE ACTUEL, ÉTANT BASE DE POLITIQUE INTERNATIONALE, NATIONALE, ET INTERCONTINENTALE, LE PROGRESSISME EST DE MISE, VIS A VIS D’INCONNUS DONNANT ALORS LIEU A TOUTES SORTE DE LACUNE, LE PROGRESSISME AYANT POUR OBJECTIF, D'ABOUTIRE SANS CESSE A UNE NOUVELLE FORME DE PERFECTIONNISME, AINSI PERMETTRE DE LE MAXIMISER PAR LE PROGRESSISME, ON PEUT CONCEVOIR LES LACUNES ACTUEL EN MATIÈRE DE POLITIQUE TEXTILE (PAR EXEMPLE), DANS MAXIMISER L’EFFORT ACTUELLEMENT, PUISQUE L’ONT PEUT CONCEVOIR LA NÉCESSITE ACTUEL, DE PAR UN TEMPS IMPARTIS ACTUEL, DÉFINIS PAR LE TERME DE SYNERGIE, PROPOSER PAR LA TTP, DANS LE CADRE DE LA RÉUNION DE LILLE EN FRANCE EN 2014, QUE IL Y AS URGENCE QUE LES ÉTATS OU TOUTES PERSONNES CONCERNÉE [MORAL OU PHYSIQUE] PUISSE TRADUIRE MA DÉMARCHE, AFIN DE RÉSULTER EN CE QUI CONCERNE MADAME LI A UN POSTE DE NÉGOCIATRICE TEXTILE IMPORT-EXPORT [JURISTE PRUDENCE ET FACTO SIMILARIS] QUE SE SOIT DANS LE CADRE REQUIS PAR MA THÈSE OU NON, IL Y AS LIEU D’UNE NÉCESSITE PRIORITAIRE [RÉUNION DE LILLE] VIS A VIS DU DESSEINS GÉNÉRAL DES TEXTES ACTUEL EN VIGUEUR.




ART 2.5 l'union dispose d'une
compétence pour mener des actions pour appuyer, coordonner ou compléter l'action des États
membres, sans pour autant remplacer leur compétence dans ces domaines.


§ Avec L’article 2.5 il y as lieu de traiter les sujets prioritaires


> l’article 3 CUE, soit l’anti-torture, donnant lieu suivant l’étymologie à de la régression scientifique.


> De mener toutes sortes d’actions pour appuyer mes thèses vis à vis de L’ESA et de L’ECSL, concernant la reconnaissance CDD de madame LI, dans le cadre de ces compétences de négociation TEXTILE et d'import-export, entre autre de par le traitement du sujet, dans les conformités requise [par la synergie proposée à Lille], tous comme de par la recevabilité de ma formalité.


> De mener toutes sortes d’action et d’appuyer mes thèses sur l’originalité de FASI, en temps que groupes indépendant, [civil, militaire, autre] ou tous partis peut adhérer dans un contexte passablement neutre en matière de politique de négociation, cela afin d’établir les conformités nécessaires à l’entrepreunariat indépendant dans la politique de construction spatial, d’adopter les conformités requise, d’une part à l’émanticipation d’une mains d’oeuvre bon marché et qualifié Indépendantes, d’une par d’adopter l’acsésibilité à toutes formes de projet spatial, civil,militaire, autre, de toutes azimutes, ou dimension. ( ou Le NAVIRE est juste un astronef de tailles suffisantes à l’activité terrienne)


§ J’ai proposé à différents partis ayant un intérêt quand à la compétitivité matérielle, l’élaboration de bloque politique, mais surtout de priorité physique, quand à l’action direct, sous une égides FASI d’élites RG-48, ayant pour objectif la mise en oeuvre, de trois commandos distingues et indépendants, ayant pour objectif la mise en oeuvre (pose de première pierre, édifice)  de la halle céleste sur la lune, en temps que solutions d’instauration d’industrie spatiale uniquement [fabrication des pièces, traitement des denrées et matière première] mais surtout extra-terrestre, en temps que solutions et alternatives, écologique, cartésienne et autre.


> Un soutient d’action appuyant et coordonnant un élitisme ouvrier [ utile à l’ouvrage] est nécessaire, afin d’anticiper et mettre en oeuvre [soutenir, coordonner] un niveau de formation, d’entrepreneur spatial, de mains d’oeuvre bon marché, ou par principe le fantoche est utile mais surtout décoratif, mais l’action direct elle est nécessaire à la réalisation directe et spontanée.


> il y as lieu de lacune, de par la jeunesse des textes de lois voulant et voulus au profit de l’aboutissement inéluctable de l’industrie spatiale, la charte de l’ECSL proposant ça formalité afin de redorer les travaux de l’ESA, on peut interpréter dans ce message, que les chartes actuels, sont trop incomplètes vis à vis du dessein, par exemple en matière de thèse comme la mienne, mais surtout en qualité de Juriste prudence, autre, ou l’ESA, à dus constaté depuis son existence, bon nombre de reproche, de sinistre, d’actes grave et très grave, d’origine connues et inconnues, donnant lieu à de l’incompétition [par exemple déontologie de la peur du vide], mais aussi de nonchalance, de lacunes, ne résolvant pas les problèmes, restant ors du cadre imposé.


LES ARRANGEMENTS ACTUEL SONT ENCORS UN PETIT PEUT DE LA MERDE, CELA TOUS LE MONDE S’EN RENDS COMPTE, L’ESA A MIS EN PLACE UNE CELLULE ECSL EN PLACE, AFIN DE TENTER DE MAXIMISER LES RÉSOLUTIONS, DE REDORER LE ET LES CONCEPTS ESA, J'AI ÉMIS UNE THÈSES FASI, DANS LES TEMPS REQUIS EST IMPARTIS, IL Y AS LIEU DE RÉSOUDRE LA QUALITÉ DE RECONNAISSANCE CDD, EN QUALITÉ D’IMPORT-EXPORT TEXTILE ET NEGOCIATION, S’AGISSANT D’UNE PRIORITÉ, DE PAR LA PROPOSITION DE SYNERGIE TEXTILE DE LA RÉUNION DE LILLE, IL Y AS LIEU D’AVANTAGE, A LA CONCEPTION INDÉPENDANTES FASI, DONC RG-48, DE PAR MA RECEVABILITÉ, MAIS AUSSI D’EN MAXIMISER L’EFFORT SUR LES SUJETS PRIORITAIRES ET ACTUEL, SOIT L’ANTI-TORTURE [de par l’article 3 CUE), MAIS AUSSI DE RÉSOUDRE LA RECONNAISSANCE CDD DE MADAME LI [de par la synergie proposée par la TTP à Lille], AFIN D’ABOUTIR A UNE LOGISTIQUE DES ÉTATS RECEVABLE DU DÉPOSITAIRE RECEVABLE, POUVANT HYPOTHÉTIQUEMENT PAR LA SUITE DONNER LIEU A UNE JURISTE PRUDENCE RECEVABLE, A TOUTES FORMES DE SUJETS PRIORITAIRE ET DE TEMPS IMPARTIS, OU PAR EXEMPLE DÉFINIR LA TORTURE VIS A VIS DE L’ARTICLE 3 CUE, PRENDS ACTUELLEMENT 20 MINUTES, QUAND IL S’AGIT DE PRATIQUER UNE AUDITION, DE DÉFINIR LES FACTEURS SIMILAIRES, TOUS COMME DE DELIVRER UN FACTO-SIMMILARIS A 200 000 EUROS, [ou pour moi il as fallut 8 mois pour définir correctement la lacune, les délits, les dénis]


# Les actes juridiquement contraignants de l'union adoptés sur la base des dispositions des traités
relatives à ces domaines ne peuvent pas comporter d'harmonisation des dispositions législatives et
réglementaires des États membres.


§ ce n’est pas à moi en temps que plaignant pour torture de me conformer à toutes formes de dispositions législative et réglementaire de FRANCE ou toutes autres État membre, du moment que il y as contrainte juridique Européen vis à vis de l’article 3 CUE, mais à FRANCE, d'adopter les conformités juridique vis à vis des actes dénoncé, du fait que il y as eu torture, que torture est une priorité sur la base des dispositions relatives de la convention européenne des droits de l’homme, que aucun résultat légale ne peut comporter d’harmonisation avec la partie incriminée, autre que l’Indeminisation demandée, la traduction en procès équitables des auteurs dénoncés, leurs condamnations, tous comme la mise en détentions provisoire de toutes auteurs présumés au profit de l’enquête.


> vis à vis de la priorité.
> vis à vis des délais.


> vis à vis de l'équité, tous comme de la bienséance.


# 6. L'étendue et les modalités d'exercice des compétences de l'union sont déterminées par les
dispositions des traités relatives à chaque domaine.


§ sur le sujet de la torture il s’agit d’une priorité mathématique de par l’article 3 de la Convention européenne des droits de l’homme, ou malgré que j’aie les compétences à traduire les textes de manière cartésienne, ce n’est pas mon métier. [ou moi je cherche uniquement à vendre mes herbes d’alpages, arranger mes clients et sympathisant, dans leurs démarches éventuelles, comme de par le chapronnage de monsieur Annas fourrure à Montreux suisse, ou les droit de ventes de vin de Grandchamps phillipe sur le titre UNESCO, et nouvellement l'intérêt d’import-export textile de l’ayant droit de madame LI]


> Si il n’y avais pas toutes ces lacunes, je n'aurais alors pas besoins d’intervenir pour des raisons de survie, ma vie serais alors probablement plus harmonieuse, nécessiter des versements conforme et demandé du moment que je dois tous faire moi même, que le reste est Fantoche en ce qui concerne mon droit. [discriminatoire vis à vis des personnes employée et rémunérée à cette effet et moi gratuitement]


> Je propose les choses de manière à l’équité,




} Le versement currency d’un salaire adéquat à la compétence de négociation textile en qualité d’import-export du dossier de négociation de madame LI, tous comme la prise en charge juridique des compétences judiciaire de la formalité CDD de madame LI par L’ECSL, en adéquation par la politique actuel donc priorité, de la synergie de la réunion de LIlle proposé par la TTP, s’agissant du devoir de l’ECSL plus que le miens.


} Le versement currency de 200 000 euros et intérêts actuel par toutes acteurs politiques français actuel [que se soies G.Gardet, le procureur de la république, le président de la république, la haute court Européenne, autre], tous comme la condamnation des acteurs incriminé, par un tribunal conforme, la mise en détention provisoire, tous comme la mise à l'enquête de tous partis suspect.


Torture en France est une grosse calomnie judiciaire, alors que même un petit enfant, ou un ouvrier qui n’as pas le temps arrives à interpréter l’interdit, celui-ci étant en haut de page, le procureur général à bien fait de prendre 6 mois à reconnaître l’erreur, comme cela on est sur que il s’agisse d’un délit [il y aurais pus par exemple avoir eu guerre pendant le temps impartis, que l’information n’étais alors pas émise pour tel ou tel raisons], j'ai présenté les résolutions dans un temps impartis et légale, j'ai contribué par mes travaux de recherche à combler une lacune, à annuler certain dysfonctionnement, je présente une bonne recevabilité, remplissant toutes formes de condition, il y as lieu de me rémunérer, de combler les lacunes concernant l’incrimination de concurrence déloyale de madame LI (tous cela est principalement à ça demande, vis à vis de l’activité MERCN), ainsi il s’agit d’interagir vis à vis de son dossier de négociation s'agissant d’une priorité actuel en matière de politique textile et spatial, tous comme d’un temps impartis et thèse à l'appui.


Article 3


b) l'établissement des règles de concurrence nécessaires au fonctionnement du marché intérieur;


# Concurrence loyale utile à la négociation industrielle spatial et priorité.


# établissement donc progression, non régression par la peur du vide, mais progression du dessein en comblant les lacunes, en payant les acteurs agissant dans la conformité [diplômer ou non], d’aider ceux qui ont les solutions et les résultats, afin de permettre un fonctionnement d’action direct de marché intérieur, extérieur, et extra-terrestre.


c) la politique monétaire pour les États membres dont la monnaie est l'euro;


Si c’est la politique monétaire donc l’euro, si c’est la convention UE donc la loi, donc la politique actuel,
si c’est l’ESA, donc la politique spatiale, donc l’inélucatabillité de l’industrie, si c’est L’ECSL qui doit se charger de cela, pourquoi c’est toujours pas verser, pourquoi c’est Julien Weber qui dois faire tous cela pour que madame LI aie un CDD à la place de l’ECSL, [il y as lacune de par la jeunesse de l’industrie spatiale] pourquoi moi et divers partis sympathisant [comme la chambre à gaz de Skander Vokt, Alder Hakim, etc…] ont à subir toutes ces formes d'humiliations parceque ils devrais faire comment moi je fait pour être compétent alors que il ne s’agit pas de leurs responsabilités et compétence vis à vis de diplôme? Si c’est la politique donc la monnaies c’est l'euro, l'euro me convient SI il est Currency, donc de me payer dans les délais.


e) la politique commerciale commune.


ESA, ECSL, CUE, etc… mais pas FASI [indépendant, à utilité MERCN et protectorat, assurance politique]


Article 4


2. Les compétences partagées entre l'union et les États membres s'appliquent aux principaux
domaines suivants:


a) le marché intérieur; donc européen [ et suivant]


# le marché intérieur représente pour moi;


> la politique spatiale, mais surtout la concurrence loyale propre à la négociation, ou actuellement nous parlons de politique textile en priorité, de par la synergie de la réunion de Lille financée par l’ESA.


> je propose la signature de contrat ou je suis à la recherche de distributeur, qui serais alors d’accord de me payer, pour disposer d’une boisson de table avec différents parfum aux herbes sauvages de montagne, je dispose d’un stock approximatif de 50 kg, j’avais déjà été rencontré il y as de cela 10 ans, une dame chez Terta Pack à Rommont Suisse sabine.kaeser@tetrapak.com , afin de démontrer mon projet, qui par la suite à été reprise dans le cadre d’un contact par  josef.meyer@tetrapak.com  ,  j’étais passer voir à proximité de Zoug Wenger Cornelia (Betriebssekretariat) <Cornelia.Wenger@emmi.ch , alors que j’avais traverser la forêt une société suisse disposant d’une machine de remplissage tous comme d’une cuve, également j'ai toutes un concept promotionnelle basé sur Worisjule premier, tous comme une certaine identité sur les marchés de lyon et Villeurbanne, qui pourrais me permettre de promotionner une marque de boisson de table pouvant alors dégagé un premier bénéfice conséquent à faire avancer ma conception d’action direct, sur des modalités pécuniaire propre à l'investissement.


> je peux monter à un rendement maximum à moi tous seul, sur des journées de travail de 18 heures jusque à 100 à 160 kg sur une saison, des variétés en plus comme la sauges certaines fleurs comme le sureau, que je met actuellement dans des mélanges, cela à partir de mon infrastructure actuel, qui elle à un prix conséquent de nombreux sacrifice tous comme effort.


g) les transports;


Ma technique vis à vis du passage de l’entre-deux, comprends différents moyen de transport, ayant tous la nécessiter textile, dont la combinaison spatiale.


> transport entre terre et ciel, type skylifter pour les tonnages, et module Picard en temps que véhicule indépendant.


> divers véhicules écologiques, sans risque écologique en cas de catastrophe (à moteur non nucléaire) pouvant manipuler dans l’entre deux et l’espace, soit à la limite de la thermosphère ou les ballons ne peuvent plus passer sans par exemple brûler, et l’espace libre ou peuvent circuler des astronefs à moteur nucléaire.


d) ou moi j’aimerais bien pouvoir faire un travail sur un thonier pour que il puisse boire mes herbes d’alpages, avec ma nationalité Germanique.


3. Dans les domaines de la recherche, du développement technologique et de l'espace, l'Union
dispose d'une compétence pour mener des actions, notamment pour définir et mettre en œuvre des
programmes, sans que l'exercice de cette compétence ne puisse avoir pour effet d'empêcher les États
membres d'exercer la leur.


Dans ce cas là, c’est à l’union de gérer la continuité de la conférence de Lille, dans le cadre de la synergie proposée, on peut se poser les questions suivantes;


# si c’est l’union qui dispose des compétences pour mener les actions adéquates et attendues par les prestataires de droit qui on conscience de leurs droits et devoir, vis à vis du traiter [ on parle d’une priorité actuel de politique textile spatial du CDD de madame LI ], à qui ou quelle instance le petit prestataire de droit doit il se référer afin de pouvoir faire régler “le problème” dans les délais requis par la politique actuel, afin que fonctionne l’Europe dans le cadre de lacune dénoncée ( qui doivent être régler dans les délais actuel)?


> ECSL


> mairie de villeurbanne


> G. Gardet


> Pierre Brisson


> armée Française


> autre


sans que l'exercice de cette compétence ne puisse avoir pour effet d'empêcher les États
membres d'exercer la leur.


# je veux bien entendre que ma stratégie peut éventuellement déranger dans ce sens (spam etc)
mais il as été question de délais et d’organisation dés la plainte déposée par madame LI à moi, que il y as lieu d'assistance et de nécessiter dans le cadre d’une volonté de nuire entre autre à l’Union actuel, [ extorquions, tentative de meurtre, etc…]  par voie de torture, article 3 CUE donc priorité.


IL Y AVAIS PAS EU LIEU DE DÉLIT PRIORITAIRE, OU J'AI DUS ASSISTER LA VICTIME, SUR LE TERRITOIRE FRANÇAIS POUR DES RAISONS PROTOCOLAIRE, FACE A DES LACUNES, VENANT DES CHANGEMENT DE MOEURS, OU J'AI UTILISER UN OUTILLAGE ADAPTE ( média ) AFIN DE NE PAS ÊTRE VICTIME [pas victime mais bénéficiaire] DE TORTURE (OU TORTURE EST PLUS UN BUSINESS POUR MOI, C’EST POUR CELA QUE FRANCE DOIT ME PAYER,OU JE SUIS LA VICTIME [d’un délit prioritaire] ET C’EST A MOI QUE DOIT PROFITER TORTURE)   [je lui avais dit que cela étais grave mais pas autant que si cela arrivais à moi de par la recevabilité art 35]


SI IL Y AVAIS PAS LACUNE, IL N’Y AURAIS PAS NÉCESSITER [manque d’information] FACE AUX PROBLÈMES [ les 200 000 euros ne sont toujours pas arrivé, les délinquants ne sont pas en prison comme il le devrais dans les délais, sur les délais de la priorité textile du cdd de madame LI aucun émolument ne m’as été versé]







Article 5



1. Les États membres coordonnent leurs politiques économiques au sein de l'Union. À cette fin, le
Conseil adopte des mesures, notamment les grandes orientations de ces politiques.



Là c’est les états membre qui doivent coordonner leurs politiques économiques, d’adopter des mesures et d’orienter leurs politiques afin de;


# me payer parce-que j’ai été torturer en FRANCE, que c’est actuellement prioritaire, que cela doit être fait dans les délais.


# verser la somme du salaire de la négociatrice afin de la bonne marche du dessein. ( qui est aussi un sujet prioritaire en Europe actuel de par la continuité de la synergie de Lille)


QUI EST LES ÉTATS MEMBRES


} il y as le greffe, le procureur général qui as reconnus l’erreur, le président de la république qui as signé le documents, ou suivant la recevabilité je dois remplir la condition “ de tous faire ce qui est possible avant “ soit ce que je fait maintenant si “ JE VEUX” ( que en faite je ne VEUX [divers raison] pas, mais si je DOIS [de devoir] ) JULIEN WEBER contre FRANCE à la CEDH ( dans ce cas là c’est un très très très gros dysfonctionnement pour (selon) moi auxquelles il faudras alors aussi remédier [ou dans mon cas je ne me sent absolument par contre France mais avec > déjà le prix [temps > je compte les heures d’activité MERCN, argent] que cela m’as coûter d’arriver à affronter le problème sans aucune violence)


} ensuite il y as l’ECSL que il faudrais coordonner rapidement et dans les délais pour donner l’éducation nécessaire à s'intéresser aux problèmes actuel [quand quelqu'un leurs téléphones) pour que cela fonctionne.
[ bien entendus si c’est le bon service> Lacune]


} autre


SI ON POUVAIS ÉVITER QUE JE PASSE MA VIE A DEVOIR TOUS EXPLIQUER AVEC MON OUTILLAGE ADAPTE, QUE LES GENS PAYER A CETTE EFFET FERRAIS LEURS DEVOIRS CORRECTEMENT (escroquerie, extorsion, corruption, mais au final torture), ALORS PEUT ÊTRE TOUS FONCTIONNERAIS (LACUNE), MAIS COMME CE N’EST PAS LE CAS, QUE SE SERAS PAS LE CAS DEMAIN, PARCE-QUE AVANT LE TRAITER CE N'ÉTAIS PAS LE CAS NON PLUS [ou tous fonctionnes], QUE EN DE TEL CAS JE SUIS CENSÉ ÊTRE ÉMÉRITES (comment j'ai résolus l’affaire )
SI ON PEUX ÉVITER (on le peut encore avec les délais et la politique actuel) QUE JE DOIVENT TRAÎNER CE DOSSIER DURANT UNE DURÉE INDÉTERMINÉE (jusque à résolution de la lacune, si il y as lacune) CELA FACILITERAIS LE BON FONCTIONNEMENT ESA, MAIS SURTOUT UN NOUVEAU PETIT PAS POUR L’HOMME COMME UN GRAND PAS POUR L'HUMANITÉ, EN MATIÈRE DE JURISTE PRUDENCE EN TERME DE PRIORITÉ UE, DE CAPACITÉ TEXTILE (utilité podologie SERVAL), MAIS AUSSI EN QUALITÉ D’ANTI-TORTURE (JUSTICE > ce qui est juste) DE PAR LE TERME DE PRIORITÉ, DE PAR LA QUALITÉ D’ANTI-TORTURE MIS EN AVANT PAR UE. (un bon fonctionnement type, dans un dossier d’un européen avec peut de fortune [discrimination article 1 protocole 12], ON POURRAIS ALORS DIRE QUE CELA FONCTIONNE BIEN ET JE POURRAIS ALORS PLUS FACILEMENT PALLIER A MES ACTIVITÉS RÉELS, TOUS COMME MADAME LI.     


  
Article 6
L'Union dispose d'une compétence pour mener des actions pour appuyer, coordonner ou compléter
l'action des États membres. Les domaines de ces actions sont, dans leur finalité européenne:


b) l'industrie;


Afin de maximiser mon action au profit de l’Europe en matière d’anti-torture, d’amélioration du fonctionnement de l’Europe, il faudrais alors interagir par un maximum au delà du versement pour torture, au delà du versement de la reconnaissance CDD de madame LI, mais de formaliser publiquement une Juriste prudence d’action directe, sur la matière de Priorité, ou les États on pour mission d’éradiquer la torture des hôpitaux, tous comme des prisons, commissariat, administration et autre (article 2.5 TFUE), d’amener l’effort de la reconnaissance CDD par les états qui corrobore à la synergie proposée à Lille [  pierre.brisson@esa.int ], ou par la suite comme il y as lieu d’une erreur grave de FRANCE [ ou quand même tolérer de la torture à ce niveau [ en plus dans un hôpital] que la loi française résulte elle même de manière clémente à 3 fois la perpétuité des auteurs délinquants ( ou en réalité on peut imaginé une limite au laxisme d’un monsieur qui s’amuse avec ça femme [ou si c’est pour ta femme uniquement c’est bon pour les autres hommes] dans un cadre priver [ mais dans un hôpital c’est grave], que c’est marquer en haut de page article 3 ), ou par la suite l’Union met un accent supplémentaire par le biais d’une brigade anti-torture, menant par surprise, arrestation, jugement de ceux qui on penser passer les mailles du filet, armée d’avocat traitant, armée de sociologue gérant les lacunes occasionnée au civil victime de l'état actuel de petit crime contre l’humanité, gérer une cellule TPI afin de juger les cas tortionnaire lourd, rachat de Gutanamo pour en faire une institution de réaprentissage au travail, redresser le dessein spatial, c’est le travail de états, appuyer et combler les lacunes celle de l’union aider directement par les armées qui elle alors milite pour leurs matérielles spatial, indemnisation des dossiers recevables et prioritaires comme le miens dans les temps requis,


INTERDICTION TOTALE DE LA TORTURE COMMENT C’EST CONVENU, PROTECTION DES ZONES HOSPITALIÈRE ET PÉNITENCIERS ( lieu de pénitence, ou il est accordé [au lieu de le tuer] par l’organisation politique concernée, un temps impartis au détenus afin de pouvoir méditer, sur des sujets comme ça recevabilité, j’avais des raisons de tuer celui-là, mais j’avais pas pris compte d’aviser correctement les délits dont j’étais victime [par exemple je ne m’en rendais pas compte dans les délais que c'était grave que on me torture dans un hôpital] PAR L'ARMÉE SURTOUT EN EUROPE, OU LES HUMAINS MAIS SURTOUT LES FRANÇAIS [pour pas mal de monde sur terre] SONT LAXISTE DE PAR LEURS MOEURS ORIGINEL, ALORS ON IMAGINES UN CERTAIN LAXISME, QUAND C’EST UN MONSIEUR QUI TIENS UNE SCÈNE ÉROTIQUE A ÇÀ FEMME [ parce-que le délinquant garde ces drôles d’affaires pour lui ou ça famille sans que cela dérange les autres humains > vas jouer à cela avec ta femme si tu as envies, mais ne nous fait pas chier avec tes combines malsaines dans les hôpitaux, parce-que c’est grave et un problème prioritaire > moeurs actuel] AU PROFIT D’UNE INDUSTRIE EUROPÉEN PLUS PERFORMANTE, COMBATIVE, CONCURENCIEL, MAIS SURTOUT SPATIALE.



g) la coopération administrative.


ou l’administration coopère avec l’anti-torture pareceque c’est une priorité actuel de par la politique actuel.   



TITRE II
DISPOSITIONS D'APPLICATION GÉNÉRALE



Article 7
L'Union veille à la cohérence entre ses différentes politiques et actions, en tenant compte de l'ensemble
de ses objectifs et en se conformant au principe d'attribution des compétences.


selon l’article 7, il reviens à l’union de rapidement [ dans les délais ] de rendre cohérent l’article 3, soit de nettoyer rapidement hôpital, commissariat et prison, de toutes actions tortionnaires, parce que il est question de priorité dans le cadre de la politique actuel, ou par exemple il y as lieu de différents bastions de type terroriste institutionnel qui doivent être maîtriser de par leurs institualisations d’une scène criminelle, incriminé prioritairement par la convention européenne.


En temps que plaignant j'estime la cohérence de par une INDEMINISATION [protocole 7 article 3] pécuniaire [mon estime est comme cela],  ainsi que la mise en arrêt des délinquants dénoncé en conformité de la loi, tous comme une scène médiatique commentant à juste titre l’anti-torture. [ par exemple les voir sur euronews quand ils prennent l’avions pour Guatanamo ]


S’agissant d’objectifs dans le cadre de mon dossier, on parle de l’évolution d’une technique de logistique, corroborant aux objectifs et dessein des textes de politique actuel, ayant pour priorité une synergie actuel sur la politique du textile [ réunion de Lille ESA] ou pour que ce soie cohérent pour moi, se serais d’apporter une estime CDD similaire à la mon Indéminisation [  Protocole n° 7


Pour que ce soie cohérent pour madame LI, ce serais de m’indiquer le services et charte devant gérer la transaxion, ou de la payer directement elle, par exemple par l'entremettre de G.GARDET, qui pourrais alors justifier et contrôler la cohérence vis à vis du dossier de négociation.


ù


Ou si on doit imaginer un certain laxisme à la torture [art 3 CUE], ça limite s’arrête à un monsieur avec ça dame, parce-que il y as priorité en haute de pages de la Convention “D’INTERDICTION DE LA TORTURE”,


# dans un hôpital c’est grave, tous comme d’être impliqué par complicité  [ responsabilité pénale ], ces actes peuvent alors mener jusque au TPI en temps que petit et moyen crime contre l’humanité.


# autrement il s’agit d’un crime, un délit, qui doit être traité par un tribunal compétent dans les délais requis.


# que il s’agit d’un délit passible de TPI, suivant le degrés d’implication.


# c’est vraiment la priorité en article 3 [CUE] qui fait que c’est un interdit, que cela DOIT [CUE > euro > currency] politique actuel et laxisme.  


# on peut imaginer une la dérogation entre 3 [protocole 6]  et l’article 5, pour définir le laxisme sur la torture [art 3 CUE] que un monsieur qui fait des trucs érotique de torture avec ça femme, dans le cadre de ça vie privée, mais dans les hôpitaux ou sur la voies publique, parceque il y as interdiction [ou entre homme c’est encore plus grave de par l'étymologie du mot homme]




Article 9
Dans la définition et la mise en œuvre de ses politiques et actions, l'Union prend en compte les
exigences liées à la promotion d'un niveau d'emploi élevé, à la garantie d'une protection sociale
adéquate, à la lutte contre l'exclusion sociale ainsi qu'à un niveau élevé d'éducation, de formation et
de protection de la santé humaine.


# à des saloperies de non-humain qui torture en FRANCE malgrés l’interdiction prioritaire (art 3CUE)


Article 10
Dans la définition et la mise en œuvre de ses politiques et actions, l'Union cherche à combattre toute
discrimination fondée sur le sexe, la race ou l'origine ethnique, la religion ou les convictions, un
handicap, l'âge ou l'orientation sexuelle.


Ou les runes, voir les Oghams sont l’unique religion occidentales, que selon WOTER lui même, il y as une puissance supérieur, d’abord international, mais surtout intersellaire, que il s’agit de médisance de nommer, l'unité cosmique ( ou nommer la spiritualité totale pour les runes est un crime pour les runes et l’ancien FUTHARK “


# oui je suis handicaper parce-que je soufre de Génocide GENO = géne Cide= tuer le, comment un MACAQUE comme MARTIN LE FOU, peut il torturer en FRANCE en toutes impunité, un handicapé dans un hôpital.


Article 11
(ex-article 6 TCE)
Les exigences de la protection de l'environnement doivent être intégrées dans la définition et la mise
en œuvre des politiques et actions de l'Union, en particulier afin de promouvoir le développement
durable.


# l’objectif étant à condamner les traitres [incrimination pour haute thraison envers les nations et la coalition] à la coalition comme MARTIN LE FOU, de le mettre en détention provisoire, afin de le juger pour les délits de torture commis [ comme toutes personnes] en vue de promouvoir un développement durable au profit d’ESA, et de conglomérat pacifique utile à l’union continentale et internationale spatial [ exemple; projet LE NAVIRE]


Article 12
(ex-article 153, paragraphe 2, TCE)
Les exigences de la protection des consommateurs sont prises en considération dans la définition et
la mise en œuvre des autres politiques et actions de l'Union.


Mes herbes d’alpages sont le travail d’un artisan de qualité que des sous races comme le délinquant Martin devrais étudier en conséquence, afin de formaliser ça déontologie et pratique en vertu du droit.


Article 13


moi je ramasse les herbes d’alpages traditionnelles comme mes ancêtres préhistoriques [primauté], je les vends à Lyon [ qui est en territoire préhistorique alpin] ma religion est culture est celle des runes [ qui font partie de des moeurs préhistoriques aussi occidentale de par exemple Lyon] , ma culture des runes et travaux du patrimoine font parties intégrantes de la culture occidentale originel, de par le fait de leurs existences en Europe Alpine depuis toujours.
Article 14
(ex-article 16 TCE)


il y as préjudice à l’article 4, quand il y as torture qui est en priorité conventionnelle à l’article 3 CUE, ou les actes de la partie délinquante n’ont pour unique objectif que de fausser dans le sens de l’article 107 TFUE, que il y as lieu de concurrence déloyale dénoncé par madame LI, par voie de torture [ 3 CUE], que il y as lieu de crime contre l’humanité [ il y avais déjà avant dans les dépôts de plaintes ( géno= géne > cide=tuer le) que cette agression criminelle grave est une thraison formelle à la coalition [ 3 CUE et priorité] elle doit être traduite devant le TPI ] toutes individus doit être TUER [ comme Martin le Fou] dans les conventions de l’article 2.2 ou traduit devant un tribunal en vue d’être emprisonner dans une institution d’éducation au travail, comme pour un recyclage de GUATANAMO à cette effet.


# on parle [ quand on est cohérent] d’union au profit d’unité industrielle continentale spatial, non de folie de placer des institutions de torture dans des hôpitaux, le délinquants doivent être juger et condamner au nom du respect des traiter.


# il y as lieu de financer les services de négociation de madame Li, si la synergie de continuité est prévus en temps que tel, cela prioritairement depuis la réunion de Lille. [ politique actuel spatial et textile]


Article 15
(ex-article 255 TCE)


1.le principe d’ouverture étant l’industrie spatial, tous comme une cohésion européenne, intercontinentale et internationale, au profit d’une synergie industrielle internationale et de politique concurrentiel intercontinentale, internationale, il y as lieu de poursuivre en permanence l’effort pour une politique spatiale d’action direct, mais il y as lieu de condamner en priorité la torture [art 3 CUE] selon les conventions.
2. les projets législatif à concevoir, s'agit d’indeminisation [ protocole 7 article 3) dans les délais, de combler les lacunes actuel au chartes UE, tolérant en délit institutionnel des petits et moyen crime contre l'humanité comme des délits prioritaires [ 3 CUE]


> des projets anti-torture,3 CUE [ en masse et indéterminé durant le lapsus d’actualité ] à concevoir [ les états ensuite une seconde salve sécrète de l’Union de par ma thèse recevable [ article 35 CUE]en matière de politique internationale textile ( priorité de reconnaissance de CDD madame LI > réunion de Lille 2014], toutes possibilités de réparation et d’anti-torture possible et concevable doivent être entrepris, contre la torture [ 3 CUE donc priorité] prioritaire, à la reconnaissance CDD de madame LI, mais surtout à la reconnaissance et activité de priorité et juriste prudence de ma thèse.


> la politique actuel prescrivant l’ouverture et le maintient du dossier de négociation textile de madame LI, tous comme, l'investissement TIC-TAC entre l’*Europe et l’Asie en vue du soutient de son études permanentes des moeurs, il y as lieu de maximiser l’effort prioritaire textile dans le cadre de l’ouverture permanente du dossier de négociation [ guillaume.gardet@avocat-conseil.fr ] de maximiser l’effort actuel en vertu des priorités actuel [ reconnaissance du CDD de madame LI > textile ESA Lille / indeminisation [ protocole 7 article 3 CUE] pécuniaire du cas de torture [3 CUE] dans un hôpital [ c’est grave, c’est haute trahison politique face à une priorité]









Ou moi par exemple vis à vis de mon clip BETSCHKAIL du printemps à l’été  je fait juste de la concurrence en temps que auteur compositeur Germain sur la scène musicale syrienne à partir d’une technique [de mettre en avant ce que veux entendre l’auditeur Syrien ou arabe pour que ce soie pour lui, la musique de toutes une génération], ou en principe de synergie européenne, toutes l’union me soutient quand il s’agit de concurrence amiable avec les autres comme le I am Syrian pour que les gens des péninsules arabique etc, disent que la tendance BETSCHKAIL, fait partie intégrante de la culture Germanique donc européenne, en classant le Betschkail de WORISJULE 1, dans les grands auteur compositeur Germanique.


Article 17


  1. ou communautés religieuses dans les États membres


ma communauté religieuse étant les runes, les runes étant un culture primitive occidentale, donc prioritaire en occident.


2.  les organisations philosophiques


Je fait de la philosophie runique donc de culture prioritaire en occident, ainsi que j'ai des titres d’organisations philosophiques spatiales, [FASI dont je suis le fondateur] au profit actuel de la synergie textile, mais aussi de l’élaboration d’une technique de logistique spatial élaborer au tonnage qualité prix.



3. Reconnaissant leur identité et leur contribution spécifique, l'Union maintient un dialogue
ouvert, transparent et régulier avec ces églises et organisations.


# En effet la loi européenne reconnais entre autre de par cette article ma contribution à la musique occidentale Germanique, ou je suis comme George Friderich Handel, l’Union doit maintenir un dialogue ouvert et transparent sur ma voix si merveilleuse de par la qualité d’auteur compositeur Germanique.


# De plus je suis de culture occidentale runique donc prioritaire, ou les runes sont pour ainsi dire l’identité même de l’europe, préhistorique et prioritaire, la torture est un crime, c’est assé grave au point de vues de la considération que je doivent agir contre la torture [ art 3 CUE] moi même, du fait de ma haute considération culturelle occidentale préhistorique donc prioritaire [art 9 CUE], en europe, dans le cadre d’un accord de guerre uniquement légal. [art 15.2 CUE]


# De plus j'ai strictement rien à voir sur l’individuel [art 34 CUE] avec les causes de querelle de Français, ayant donner lieu à l’état d’urgence 15.2 CUE [ si je me souvient bien ISRAEL contre HAMAS], ou moi je suit les informations que je juge pertinente sur un outillage que je me suis acheter  ( afin de profiter de l’outil type du nouveau millénaire [ en temps que Européen avec peut de fortune article 14 CUE titre 1 )


# je veux bien entendre que FRANCE n’as pas le temps en cas d état d’urgence [art 15.2] de voir cas par cas, qui doit être torturer ou non, mais de là, à me faire des mise en scène pour me voler mes papier, afin de me torturer [3 CUE], de plus je suis citoyen Germain, j'ai donc peut [moins] d'intérêt au histoire de Français que les français.


# En suite je suis nés en Helvétique [pays dont le culte occidentale runique est basé sur la mort et ces héros à la guerre de la culture occidentale [ mes moeurs ancestrale], ou en faite je navigue sur internet et ais développer un concept musicale BETSCHKAIL, afin de le développer dans les régions tendances de scène politique actuel à partir de l’outillage moderne [du nouveau millénaire] à ma disposition, dans le cadre d’une liberté de mes opinions [art 10 CUE]


# Je n'ai pas pour autant d’opinion spécifique ni pour le Hamas, ni pour le Tsahal, ou France, [favoritisme autre que mes caractéristiques] autre que ce que cela peut me rapporter sur le plan personnelle et individuel [ art 34 CUE], tous comme la totalité des textes européen, n’ont pour moi, pour unique ambition que de m’être rentable et favorable en temps que individuel [art 34 CUE]


# En suite à mon sens pour pouvoir me torturer [art 3 CUE] dans le cadre de l’article 15.2 CUE, il aurait fallut pour que je rentre dans la qualité d’urgence et de torture, un acte de guerre signé par les états Germaniques et ceux de France, se document est  inéxistenciel, c’est vrais que il existe divers prestataire de droit revendiquant l’article 14 CUE, au profit de divers culture sémites, asiatique ou même extra-terrestre, mais ce n’est pas mon cas, je revendique l’article 14 la culture occidentale originel des runes donc prioritaire.


# il y as lieu d’une erreur [ article 3 protocole 7] que je dois être indéminiser [article 3 du protocole 7], j’ai un délais requis jusque au 4 mars 2015 [3 mois]  de par un recommandé du dépôt du cadre de requête individuel [ art 34 CUE].


# je dois remplir certaines conditions pour être recevable [art 35 CUE]  “1. La Cour ne peut être saisie qu’après l’épuisement des voies de recours internes,”





# si il y avais eu un acte de guerre entre les états Germaniques et Francais,  je pourrais rentrer dans le cadre d’urgence de l’article 15.2 CUE, comme ce n’as pas été le cas dans un délais impartis la court d’appel à reconnus l’erreur (article 3 du protocole 7), de par mes études et recherches aérospatiale, de mes nationalités Germanique et Helvetique, on peut imaginer vis à vis de la divérsité de moeurs comptant petite et moyenne gens européen, [article 4.3 TFUE] on peut imaginer parfois certaines de mes moeurs  ancestrale occidentale, opinion [article 10 CUE] parfois démarche autrement que de la manière que je tente alors de les exprimer, en même temps pas tellement plus que moi j'interprète parfois divers opinion et moeurs européen [article 10 CUE] comme erroné.  


# si il y as erreur reconnue par la coure d’appel de lyon, que pour ma part je suis avec France, en temps que Européen et des soins de médecine de droit que je me suis offert par le biais de la présente thèse, que pour ma part il n’y as lieu uniquement d’un dysfonctionnement de par des lacunes actuel, donnant lieu à ma thèse [article 3 protocole 7 CUE] , que en faite il y as lieu de torture [3 CUE] délit prioritaire en Europe, que selon le droit des états il y avais lieu d’état d’urgence dans le cadre d’une querelle entre l’organisation politique Hamas et Tsahall, que en de tel cas il peut y avoir des dérogations de torture de par l’article 15.2 CUE].


# je suis de nationalité Germanique, durant le délais impartis à ma connaissance il n’y avais pas lieu de documentation conforme d'état de guerre entre l’organisation politique FRANCE et l'organisation politique Germanique, justifiant de me classer en temps que urgence de dérogation de torture [article 15.2] donc abus de droit [ article 17 titre 2, et pourquoi pas art 33 titre 2 CUE]


# afin de rendre ma requête recevable [article 35 CUE 1. La Cour ne peut être saisie qu’après l’épuisement des voies de recours internes] donc épuisé les recours interne, comme je ne me sent pas contre France de traiter la lacune de par une thèse [prise de temps et argent], je pense émettre une lettre au procureur général, au président de la république, à l’avocat G.Gardet, une solution amiable [article 39 CUE] et équitable [article 41 CUE] en proposant de m’indemniser [article 3 du protocole 7 CUE] autrement que Julien Weber contre France, s’agissant d’une lacune, déjà déterminée dans le cadre de l’audition de madame LI, que il y as lieu d’Abus de droit (article 17 titre 2] de par des intérêts d’escroquerie divers [  313-1 à 3 du code pénal.] au profit lucratif et d’avantage.





 


Protocole 13


ARTICLE 1
Abolition de la peine de mort
La peine de mort est abolie. Nul ne peut être condamné à une
telle peine ni exécuté.









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